Code d’éthique du CPVR

Code d’éthique et de conduite du CPVR

Club de Pickleball de la Vallée-du-Richelieu

  1. Objectif

Le Club de Pickleball de la Vallée-du-Richelieu (CPVR) a pour mission d’offrir à ses membres un environnement sportif, sécuritaire, inclusif et respectueux.

Ce code d’éthique vise à encadrer les comportements attendus et à permettre au CPVR de prendre les mesures nécessaires en cas de manquement, afin d’assurer le bien-être de tous les participants.

En devenant membre du CPVR, je reconnais avoir pris connaissance du présent code et je m’engage à le respecter en tout temps, lors de toute activité liée au Club.

  1. Comportements attendus

En tant que membre du CPVR, je m’engage à :

  • démontrer un esprit sportif et un comportement exemplaire en tout temps ;
  • respecter les autres joueurs, partenaires, adversaires, bénévoles, instructeurs et employés des installations ;
  • utiliser un langage poli, non vulgaire, non agressif et non intimidant ;
  • faire preuve de courtoisie dans toutes les communications verbales, écrites ou électroniques ;
  • respecter les règles du jeu, les décisions et les consignes des responsables ;
  • contribuer à maintenir une ambiance agréable et inclusive.

 

  1. Tolérance zéro : comportements interdits

Le CPVR interdit formellement tout comportement pouvant nuire à la sécurité ou à la dignité d’un membre.

Sont considérés comme des manquements graves :

Violence et intimidation

  • toute forme de violence physique ou menace de violence ;
  • cris, insultes, gestes agressifs ou comportements intimidants ;
  • harcèlement verbal ou humiliation d’un autre joueur.

Harcèlement psychologique ou discriminatoire

  • remarques offensantes ou discriminatoires liées à l’âge, au sexe, à l’identité, à la religion, à l’origine ou à toute autre caractéristique personnelle ;
  • comportements répétitifs visant à exclure, ridiculiser ou isoler une personne.

Harcèlement ou inconduite sexuelle

  • propos à connotation sexuelle non désirés ;
  • gestes ou contacts inappropriés ;
  • avance insistante, intimidation ou comportement déplacé ;
  • toute inconduite à caractère sexuel, qu’elle survienne sur le terrain ou dans un contexte lié au Club.

Conduite contraire à la mission du CPVR

  • tout acte ou propos portant atteinte à la réputation, aux valeurs ou à la mission du Club ;
  • comportement dangereux ou jugé inacceptable par le conseil d’administration.

 

  1. Responsabilité et devoir de signalement

Tout membre témoin ou victime d’un comportement inapproprié est encouragé à le signaler de manière confidentielle à un responsable ou à un membre du conseil d’administration.

Le CPVR s’engage à traiter toute plainte sérieusement, avec discrétion, impartialité et diligence.

 

  1. Mesures disciplinaires et sanctions

Le CPVR se réserve le droit d’intervenir en fonction de la gravité du comportement.

Les sanctions possibles incluent :

  1. avertissement verbal ou écrit
  2. suspension temporaire d’activités
  3. retrait immédiat d’une activité ou d’un plateau
  4. expulsion du Club pour la saison en cours (sans remboursement)
  5. exclusion permanente, selon la situation

Actes criminels

Le conseil d’administration se réserve le droit de suspendre ou d’expulser tout membre faisant l’objet d’accusations sérieuses ou reconnu coupable d’actes criminels, lorsque ces actes sont jugés incompatibles avec la sécurité, les valeurs ou la mission du CPVR.

Suspension immédiate (cas grave)

Le conseil d’administration peut imposer une suspension immédiate ou préventive lorsqu’un comportement sérieux met en danger la sécurité, l’intégrité ou le bien-être des membres, même avant qu’une enquête interne soit terminée.

 

  1. Réintégration après expulsion

Tout membre expulsé souhaitant réintégrer le CPVR devra soumettre une demande écrite officielle.

Le conseil d’administration analysera la demande et rendra une décision finale, sans obligation de justification publique.

 

  1. Défaut de se retirer d’une activité (présences/absences)

Tout joueur doit retirer son nom de la plateforme avant l’activité en cas d’absence prévue.

Tout manquement entraînera :

  • 1er et 2e avertissements
  • au 3e avertissement : perte de l’accès autonome au système et inscription obligatoire via le responsable

 

  1. Clause de protection du Club

Le CPVR agit dans l’intérêt collectif et se réserve le droit de refuser, suspendre ou expulser toute personne dont la conduite est jugée incompatible avec la sécurité, les valeurs ou la mission de l’organisation.

Toute décision disciplinaire prise conformément au présent code ne constitue pas un abus, mais une mesure de protection de l’ensemble des membres.